Déposée le 1 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TROCORAMA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE domicilié(e) 7 BD SOLFERINO,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 176 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TROCANTE domicilié(e) 7 BD SOLFERINO,35000 RENNES - 35000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TROCANTE SARL - 7 BD SOLFERINO,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 321176968
LA TROCANTE - 7 BD SOLFERINO,35000 RENNES - 35000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Inscription le 11 janvier 2010 - Concession de licence n°513717 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541991 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541990 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Papier, carton, produits de l'imprimerie, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuille d'emballage en matières plastiques ; papeterie, imprimés, journaux, livres magazines, revues, catalogues, feuilles d'annonces ;
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), recueil de données dans un fichier central, diffusion d'annonces publicitaires, promotions des ventes (pour des tiers) services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial, de connaissances commerciales et d'expérience commercial. Services fournis dans le cadre du commerce de détails de biens d'occasion (meubles, hifi, brocante.
Transmission d'informations par réseaux informatique ou par d'autres moyens de communication en ligne, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fournitures d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données, transmission ou échange de message et d'images assistée par ordinateur, transmission de message et de données, par câble, par réseau, par satellite et par téléphonie, diffusion d'information par voie électronique ;
Dépôt de marchandises, emmagasinage ;
Formations, organisation de colloques, de séminaires, de stage, de conférence. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir formation de bases du personnel ;
Programmations pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, services de mise à jour de bases de données et de logiciels. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, de connaissances et d'expériences.
Concession de licence de propriété intellectuelle.
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